Siège social : chez Mme RAGEOT Villa 58 les bougainvillées
23 Ave du bousquetier 13012 Marseille
Tel : 06.60.76.32.33 – site : www.sogma13.com
REGLEMENT INTERIEUR
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
vL’inscription au club S.O.G.M.A 13 implique l’acceptation sans réserve du règlement intérieur du club, sans aucune dérogation possible.
vAucune inscription ne sera validée sans apurement des sommes restantes dues au titre de la saison précédente.
vAucune inscription ne sera également acceptée sans la totalité des documents demandés, notamment le règlement des frais d’inscription et de la cotisation annuelle, ainsi que le certificat médical.
vUne licence est obligatoire pour chaque adhérent et comprend une assurance.
vTout accident survenu sur la glace durant les heures de cours devra être signalé au bureau du club S.O.G.M.A 13 dans les 24 heures pour permettre de procéder à la déclaration auprès de la compagnie d’assurance.
vCas de transfert : aucune inscription ne sera acceptée sans un certificat établi par le club précédent, signé par le président, stipulant l’acquittement des cotisations et sommes dues au titre de la saison précédente ou encours.
vChaque saison débute le 1er lundi du mois de septembre et se termine le dernier dimanche de juin.
vDes stages sont proposés toute l’année au sein du club S.O.G.M.A 13 sur différentes patinoires.
vUn panneau d’affichage est installé dans la patinoire et en relation avec les mails sont régulièrement envoyés informant de toute modification d’horaire ou manifestation. Il est conseillé aux parents et adhérents d’être attentif à ces informations (mails).
vLes statuts de l’association S.O.G.M.A 13 sont déposés au bureau, et tout adhérent peut en prendre connaissance sur place, sur simple demande.
vLe club se réserve le droit de procéder à toutes les sanctions nécessaires contre un adhérent ou son responsable dès lors que celui-ci aurait une attitude ou des agissements qui nuiraient au club.
ORGANISATION DES COURS ET STAGES
vLes initiateurs formés, interviennent à la demande des professeurs et sont dirigés par eux en fonction des besoins du club. Ils sont compétents pour assurer leurs fonctions.
vLes groupes sont définis par les professeurs en fonction du niveau et de l’âge de l’adhérent. Chaque patineur et son responsable légal est tenu de respecter l’affectation dans son groupe ainsi que les horaires.
vLe nombre d’heures effectuées par l’enfant sera déterminé par les professeurs à chaque début de saison ainsi que les créneaux horaires, des changements pourront être possibles en fonction de la progression de l’enfant.
vPour les nouveaux adhérents, 1 cours d’essai est possible, aux horaires définis par les professeurs.
vLes inscriptions aux tests, médailles et compétitions se feront auprès de la RESPONSABLE DES COMPETITIONSsur proposition des professeurs. Les licences et carnets de test resteront au siège du club, sous la responsabilité du secrétariat et des professeurs.
vIl est demandé aux adhérents de faire noter leur présence au début de chaque cours auprès des professeurs ou initiateurs. Il est conseillé d’arriver à la patinoire un quart d’heure avant le début de la séance.
vAUCUN COURS MANQUE NE POURRA ETRE RECUPERE QUELLE QU’EN SOIT LA RAISON.
vTenue : le port de gants est obligatoire pour les débutants. Seules des tenues sportives seront acceptées (académiques, tenue de patinage, survêtement), les pantalons en laine et les jeans sont à exclure.
vLes cheveux doivent être obligatoirement attachés, le port de bijoux est déconseillé ; les écouteurs sont interdits pendant les cours.
vLa polaire à l’emblème du club S.O.G.M.A 13 est conseillée à tous les patineurs et obligatoire pour les adhérents participants aux compétitions.
vLes entrevues avec les professeurs ne pourront s’effectuer qu’en dehors des heuresde cours après prise de rendez-vous et le bureau se réserve le droit d’être présent. Il est formellement interdit de perturber les cours pour des motifs personnels (entrevue ou discussion avec l’un des professeurs). Toute infraction à cette règle pourra être sanctionnée d’1 semaine d’exclusion.
vCours spécifiques : il est possible de proposer durant l’année, des cours en nombres limités 1, 2, 3 et/ou 4 enfants. Ces cours seront dispensés et accordés à la demande des professeurs qui s’attacheront à respecter les besoins sportifs du moment : Compétition, Championnat de France, Grandes médailles, Glaçons et P.N. Ce sont également les professeurs qui décideront d’organiser le groupe d’enfants sur glace et de former des groupes, aucune exigence personnelle, des parents ou des enfants, ne seront acceptées. Le choix du professeur lors des cours spécifique n’incombe pas aux parents, il dépendra de l’organisation des cours collectifs. A tout moment, les professeurs se réservent le droit de modifier en ajoutant ou en permutant des enfants, cela également dans l’intérêt collectif et sportif. Ces cours spécifiques ne se feront que sur des créneaux horaires où le nombre d’enfants le permet. Le tarif de ces cours spécifiques sera réévalué chaque saison en fonction de la logistique. Après acceptation des parents et des professeurs, le règlement sera effectué à l’avance, lors de la réservation du cours auprès de la responsable des cours spécifiques. « SANS REGLEMENT PAS DE RESERVATION »
vAfin de ne pas perturber le bon déroulement des cours, il est demandé aux parents et accompagnateurs de ne pas rester à la barrière, mais de demeurer dans les gradins.
vDes vestiaires sont mis à disposition des adhérents, à charge à eux de les maintenir en état de propreté.
vIl est interdit de chausser ou déchausser les patins dans le bar.
vLe club S.O.G.M.A 13 ne peut être tenu pour responsable des objets perdus, endommagés ou volés.
MODALITES FINANCIERES
PRIX DE BASE DE L’HEURE DE GLACE :
15€ adhérants - 20€ non adhérants
vLe montant des frais d’inscription et de la cotisation annuelle sera égalementréglé le jour de l’inscription.
vIl est impératif de déposer tous les chèques le 1er jour de l’inscription sous peine de se voir refuser l’accès à la glace. Les chèques seront ensuite encaissés le 10 de chaque mois. Nous rappelons que les chèques antidatés ne seront pas acceptés, car ils constituent une infraction à la législation bancaire en vigueur.
vLe paiement en espèces est possible. Toutefois, l’adhérent doit déposer au préalable 10 chèques qui lui seront restitués par le trésorier au fur et à mesure du paiement en espèces et ce, avant le 10 du mois délai de rigueur, le cas échéant le trésorier encaissera le chèque.
vLes virements permanent sont acceptés (ils s’effectueront le 10 de chaque mois) à condition que 2 ou 3 chèques soient déposés (ils ne seront pas encaissés mais serviront de garantie).
vL’accès au cours sera refusé si l’inscription n’est pas validée, et si la totalité des chèques n’est pas donné.
vEn cas de difficulté financière, vous pouvez prendre rendez-vous avec le Trésorier ou/et le Président.
vUne remise de 10% sur le montant de la cotisation mensuelle la moins élevée sera accordée pour l’inscription d’un second membre d’une même fratrie, famille.
COMPETITIONS ET MEDAILLES
vL’inscription pour le passage de médailles, tests ou compétitions se fera UNIQUEMENT auprès de la Responsable des Compétitions et des Médailles, qui est la seule habilitée à valider les inscriptions auprès de la ligue P.A.C.A et la F.F.S.G.
vLes frais d’inscriptions aux passages de médailles, tests ou compétitions sont à la charge des adhérents ainsi que les éventuels frais de déplacement et d’hébergement personnels.
vLes frais d’inscriptions aux compétitions, tests et médailles seront réglés dès acceptation de l’engagement, sous peine de se voir refuser la participation aux dites épreuves sportives.
vTout paiement ou toute inscription faite après la date butoir proposée, pourra être refusée du fait des complications administratives qui en découlent.
vToute compétition non proposée par le club S.O.G.M.A 13 est à la charge complète (inscription – paiement) de l’adhérent si celui-ci veut la faire, néanmoins l’acceptation des professeurs et des membres du Conseil Administration est nécessaire. Mais aucun professeur ne se rendra disponible pour cette compétition.
vTout enfant partant en Compétition ou en Championnat le fait sous la responsabilité du club S.O.G.M.A 13 et de ses professeurs. Dans tous les cas, ce n’est pas à l’adhérent ou à ses parents de choisir le professeur accompagnateur, du club ou hors club, mais au Staff Sportif du club S.O.G.M.A 13, après proposition des entraîneurs. Si cette clause n’est pas respectée, des sanctions seront prises en l’encontre de l’adhérent et les faits seront transmis à la ligue P.A.C.A. et à la Fédération Française de Sport de Glace.
vEn cas de défection, sauf sur présentation d’un certificat d’hospitalisation (exigé par le club organisateur), aucun frais d’engagement relatif à la compétition ou médaille, ni les frais de déplacement de l’entraîneur, ne sera remboursé.
vLes frais de déplacement et d’hébergement du professeur et des juges sont à la charge des adhérents.
vIl est rappelé qu’il est préférable que chaque parent, dont l’enfant débute la compétition, prend en charge le transport du professeur jusqu’à l’hôtel puis à la patinoire. Chaque parent dont l’enfant clôture la compétition agira de la même manière pour le retour. Il est rappelé à cet effet que l’utilisation du véhicule personnel du professeur engendre des frais kilométriques (péage – essence) qui seront imputés à tous les compétiteurs présents à la compétition.
vLe club peut être amené à organiser le transport des adhérents lors des différents déplacements (compétitions, médailles, stages….), et l’acceptation du présent règlement vaut autorisation de transport mais en aucun cas de prise en charge financière.
vLors du déplacement des professeurs pour les médailles et/ou les compétitions, il est possible, en fonction de la situation du club S.O.G.M.A 13, que les cours soient assurés par un professeur extérieur à la structure, dans ce cas les adhérents engagés prendront en charge ce surcoût en plus des frais décrits ci-dessus.
vEn cas de non remplacement du professeur, celui-ci ne pourra accompagner les adhérents engagés dans la compétition ou le passage de médaille car il devra assurer en priorité les cours des différents groupes. Dans ce cas, le club se chargera de faire coacher les enfants adhérents par un autre professeur sur place, choisi par le ou les professeurs du club.
ABSENCES, ARRETS, JOURS FERIES ET VACANCES SCOLAIRES
vEn cas d’annulation des cours pour cause de compétitions, tests ou manifestations concernant le patinage artistique (selon leurs créneaux horaires respectifs), ces évènements ne donneront lieu à aucun remplacement ou remboursement.
vEn cas d’annulation des cours pour des raisons extérieures au patinage artistique, les cours seront remplacés ou remboursés.
vLa cotisation annuelle tient déjà compte des jours fériés, et ces journées ne seront ni remplacées, ni remboursées.
vLa cotisation annuelle tient déjà compte des vacances scolaires de Noël, pendant lesquelles le club est fermé, et ces journées ne seront ni remplacées, ni remboursées.
vLes cours sont assurés pendant toutes les vacances scolaires, excepté la période de Noël et les mois de Juillet et Août. Aucune absence pour cause de vacances scolaires ne sera remboursée.
ABSENCE OU ARRET EN COURS D’ANNEE POUR MOTIF MEDICAL
vToute absence doit être justifiée par la présentation d’un certificat médical d’inaptitude au patinage artistique (temporaire ou permanent). Le certificat médical doit mentionner impérativement la date de début et la durée de l’inaptitude au patinage artistique.
vSi la moitié ou plus des heures de cours ont été effectuées dans le mois, l’adhérent paiera alors la totalité de la cotisation du mois.
vSi l’adhérent a fait moins de la moitié des heures de cours dans le mois, il paiera à l’heure patinée au tarif de base, soit 15€.
vEn cas de blessure, un certificat médical de reprise est obligatoire.
vLes frais d’inscription ne sont en aucun cas remboursables.
ABSENCES OU ARRET EN COURS D’ANNEE POUR TOUT MOTIF NON MEDICAL
vTout mois commencé est dû, aucun remboursement ne sera effectué même si l’adhérent ne participe pas à la totalité de ses heures de glace.
vEn cas d’arrêt définitif, il est obligatoire de prévenir le bureau par courrier recommandé au siège social :
SOGMA 13 chez Mme RAGEOT
Villa 58 les bougainvillées
23 Ave du bousquetier
13012 Marseille
vEn cas de transfert de licence le même courrier doit être adressé simultanément au club, à la ligueP.A.C.A ainsi qu’à la FFSG. Le transfert ne pourra se faire que si l’adhérent a réglé toutes les cotisations dues ainsi qu’une retenue de 10% de la cotisation annuelle, quelque soit l’ancienneté dans le club. Le transfert ne s’effectuera qu’à ces seules conditions.
vEn cas d’arrêt définitif, les adhérents auront droit à un remboursement pour la période restante à courir, déduction faite d’une retenue de 10% des cotisations annuellesquelque soit l’ancienneté dans le club.
vLes frais d’inscription ne sont en aucun cas remboursables.
vLes tarifs sont calculés au taux horaire et de façon dégressive en fonction du nombre d’heure effectuéepar l’adhérent.
COTISATIONS ANNUELLES ET MODALITES DE PAIEMENT
vLes modalités de paiement sont définies par le règlement intérieur : l’adhérent doit déposer la totalité de la cotisation annuelle. Le dépôt de la totalité de la cotisation annuelle par 1 ou plusieurs chèques (au maximum 10 chèques) est obligatoire.
vRéduction famille : une remise de 10% sur le montant de la cotisation annuelle la moins élevée sera accordée pour l’inscription d’un second membre d’une même famille.
vTout nouvel adhérent doit régler la licence et les frais d’inscription lors de la remise du dossier d’inscription.
vPrévoir la licence pour chaque saison :
-Licence KID pour enfant de -10ans (première inscription auprès de la F.F.S.G) :